Retranscription : Bonjour,

Dans ce premier épisode, nous allons rencontrer Cécile MAURICE, et avec elle  nous allons parler aménagement foncier et impact environnemental. L’aménagement foncier et la préservation de la biodiversité, comment les concilie ? Prenons une minute pour le découvrir ensemble.

Tout d’abord Cécile, l’aménagement foncier, qu’est-ce que c’est ?

Bonjour Emmanuel ! Alors de façon très large, il s’agit de l’ensemble des opérations destinées à transformer d’un site, et pour notre filiale, Aménagement Foncier, principalement dans le but d’y concevoir des quartiers à destination de nouveaux logements. La nature de ce site peut être multiple et sa constructibilité est bien évidemment règlementée par le biais des documents d’urbanisme.

Oui, le PLU et les autres documents d’urbanisme fixent le cadre. Ce cadre réglementaire et législatif a beaucoup évolué au cours des dernières années. Nous l’avons vu notamment concernant le ZAN (Zéro Artificialisation Net), auquel nous avons consacré un épisode de ParlonsClimat. Il y a-t-il d’autres évolutions importantes qui ont eu lieu au cours des dernières années concernant la préservation de la biodiversité ?  

Oui en effet, antérieurement au ZAN, la loi ALUR a fait émerger un nouvel indicateur : le coefficient de biotope par surface (CBS) pour quantifier les surfaces éco-aménageables et favorables à la biodiversité. Et en 2016, la loi pour la reconquête de la biodiversité a renforcé la séquence dite ERC qui a pour objectif d’éviter, de réduire ou de compenser, en dernier recours, les atteintes à l’environnement causées par l’acte d’aménager sur la biodiversité, mais également sur d’autres aspects.

Très bien. Quelles solutions un aménageur foncier peut-il mettre en œuvre pour répondre à ces obligations ?

Oui, sur des sites sensibles, la réalisation de diagnostics ciblés en amont permet de mieux connaître le contexte d’un projet afin d’anticiper les impacts sur l’environnement. Le CBS que j’évoquais tout à l’heure, est un très bon indicateur qui permet d’améliorer la prise en compte de la biodiversité à l’échelle d’un projet. Et enfin, pour limiter l’artificialisation des sols, en accord avec le ZAN, la reconversion des friches est un levier majeur mais les contraintes sont parfois nombreuses et peuvent rendre les opérations plus complexes D’autant que certaines friches peuvent constituer de nouveaux réservoirs de biodiversité car avec le temps, la nature reprend ses droits !  

D’accord. Pas si facile donc.

Merci Cécile pour ces explications très claire. Comme vous le voyez, le sujet est complexe et nous n’avons pas fini de le traiter. Je vous propose donc de nous revoir pour un second épisode consacré au sujet.

En attendant, j’espère que la nouvelle formule vous a plu et je vous dis à très bientôt.